| » Vous êtes sur la page Mentions légales « Retour à la page précédente |
Mentions légales
Publication : FNAMOC
Président : Jean Claude BOULMER
Conception et réalisation du site : Christian DAUMAL
Hébergé par : - Heart and Coeur -
- Déclaration à la Cnil et traitement des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) sous le Numéro 1124047.
Les informations recueillies à l'occasion notamment de la réception d'un couriel, ou d'un formulaire, ne sont jamais transmises à des tiers. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s'exerce en vous adressant par E-mail au
ou par courrier à l'adresse suivante :
FNAMOC 10 rue Lebouis 75014 PARIS
Il n'y a pas de collecte de données "personnelles" directement nominatives sur ce site. Les seules données collectées sont celles permettant un traitement statistique des visiteurs du site. Elles concernent les adresses IP (pour la sécurité) des machines visitant le site de la FNAMOC et non le courriel des visiteurs que nous ne collectons pas.
Chaque fois qu’un fichier Internet est visité, les informations d’accès (page appelée, nom de fichier demandé, date et heure de la demande, instrument de navigation, statut d’accès et adresse IP de l’ordinateur ayant fait la demande) seront mémorisées à des fins d’évaluation et de statistique.
Afin de mieux vous servir nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”. (exemple pour la page de l'Agenda)
Au niveau de la sécurité, un "cookie" ne peut pas être utilisé pour avoir de l'information personnelle sur vous ou retirer de l'information sur votre disque rigide. Ils peuvent, par contre, savoir quels liens ou quelles pages vous avez visités sur un site.
Les cookies ont étés conçus pour faciliter la navigation des utilisateurs en leur évitant la saisie répétitive de paramètres personnels.
ex: Il y a plusieurs façons d'exploiter les "cookies". Par exemple, lorsque vous allez sur un site qui vous demande de choisir entre l'anglais et le français. Selon votre choix, le serveur le mettra en mémoire. Le but est simple: la prochaine fois que vous visiterez le site, le serveur ira lire le "cookie" qu'il aura placé sur votre disque dur.
Ainsi il verra si vous aviez visité le site en anglais ou en français lors de votre dernière visite et ne vous demandera donc plus de choisir un langage.
Ce type d'utilisation s'appelle la "personnalisation de site".
Les cookies utilisés par le site de la FNAMOC contiennent : un identifiant , généré aléatoirement.
Par ailleurs, le de la FNAMOC procède également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion.
Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. ( mais il est conseillé de les activer pour une plus grande souplesse de navigation )
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient
Pour Netscape 6.X et 7. X:
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies
Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. cliquez sur l'option "Avancé"
3. rubrique "Cookies"
Pour Opéra 6.0 et au-delà:
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée
Toute comparaison de ces données avec d’autres banques de données ainsi que toute transmission à des tiers sont exclues. Ceci concerne tout particulièrement les données relatives à des personnes individuelles.
En cas de demandes ou de réponses, les données personnelles ne seront traitées que dans la mesure où celles-ci sont nécessaires à l’envoi des publications ou des informations souhaitées où à fins explicitement précisées dans les différents formulaires. En aucun cas, ces données seront transmises à des tiers.
Toutes les données seront effacées une fois par mois.
Le mène une réflexion large sur l'ensemble du site et définit la politique éditoriale. Il est chargé de proposer des informations à mettre en ligne et de les enrichir régulièrement. Il valide les modifications à apporter quant au contenu du site.- Utilisation des données et copyright
Les données et les informations présentes sur le site Web www.fnamoc.org sont mises à disposition du public par la FNAMOC.
Ces informations sont protégées par la Convention de Berne sur la protection des œuvres littéraires et artistiques et par les législations nationales sur le droit d'auteur et les droits dérivés.
La reproduction, la traduction ou toute utilisation de données ou d'informations provenant du site Web de la FNAMOC sont subordonnées à l'obtention préalable d'une autorisation écrite.
Les demandes d'autorisation de reproduction doivent être adressées au du site. Elles devront préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera.
Une fois l'autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu sur un site Web doit être assortie de :- l'insertion du logo de la FNAMOC, qui doit être utilisé dans son intégralité et sans aucune modification. Il doit faire un lien direct vers la page d'accueil du site de la FNAMOC ;
- l'ajout de la mention « Paru sur le site de la FNAMOC – www.fnamoc.org », sous la forme d'un lien hypertexte qui pointera directement vers le contenu sur le site de la FNAMOC ;
- l'ajout, en bas de chaque contenu, de la mention « Droits réservés ».
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.- Responsabilité de la FNAMOC
La FNAMOC ne saurait être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
- Liens hypertextes externes :
Les liens hypertextes externes au site de la FNAMOC sont donnés à titre indicatif. Nous ne sommes donc pas responsables de leur contenu, et ils n'engagent que leurs auteurs.
- Faire un lien avec la FNAMOC
Il est tout à fait possible de faire un lien avec la FNAMOC sous certaines conditions.
Vous êtes inviter à lire la page explicative en cliquant ICI
Si vous avez besoin d'aide ou si vous avez des questions vous pouvez contacter le du site de la FNAMOC.
« Retour à la page précédente
|
|
Contact FNAMOC |