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Conception et mises à jour documentaires : DAUMAL Christian

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Date de mise à jour: 26-10-2014

l'Association Heart and Coeur, association régie par la loi du 1er juillet 1901, est administrée "exclusivement" par des patients et parents de malades atteints de cardiopathies congénitales.

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A savoir aussi que ce forum est équipé d'un tracking officiel développé par DAUMAL Christian et faisant foi devant les tribunaux depuis Juillet 2002., (ceci afin de retrouver (même derriére un parefeu-firewall) les auteurs d'infractions (messages ou publicités pornographiques,copie d'adresses électroniques, etc...) Heart and Coeur fait de son mieux pour préserver votre sécurité et votre vie privée.

Forums de Heart and Coeur

Le forum du site www.heartandcoeur.com est surveillé et sécurisé, afin d'éviter tous déprapages, par un traitement légal automatisé afin de prouver l'exactitude des connexions en cas de délit, et d'en avertir le fournisseur d'accés internet.Il est déclaré conformement à la loi française, à la Commission Nationnale de l'information et des libertés sous le N° 1000472.

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Tout message posté sur le forum Heart and Coeur ne peut avoir qu'un but informatif, et ne peut en aucun cas être assimilé à un avis médical. Toute information relative à une thérapeutique ou à un diagnostic doit être reçue sous réserve ; seul le médecin du destinataire d'une telle information est habilité à confirmer sa validité.

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Sont interdits sur ce forum :

- En général et par sécurité de l'usager les numéros de téléphone ne sont pas admis (sauf urgence).

- Les appels aux dons ou à tout services rénumérateurs (sauf autorisation et demande écrite de Heart and Coeur)

- Les numéros de comptes de banque, ou autres appels et demande d'argent

- L'usage de la grossièreté et de la calomnie.

- Les sujets qui ne sont pas relatifs à l'univers de la cardiologie.

- Est jugé trop vulgaire (gros mots, insultes, manque de respect...)

- Les adresses emails, adresse de sites web ou autres publicités (téléphone, fax, adresse postale etc ...)

- Les sujets à caractère Uro, Scato ou Zoo (synonymes inclus...).

- Les sujets incompréhensibles (langage SMS, aucune ponctuation, phrases dénuées de sens, etc...)

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- Les informations et documents, interdits voire obscènes ou tout autre document ou information à caractère illégal ayant trait, spécifiquement, et sans se limiter, à la pornographie infantile, aux mauvais traitements et à l'inceste.

Le "vol" d'adresses e-mail fait l'objet d'une surveillance automatisée.

Règles sur les liens dans les messages

Le maximum de liens autorisés dans un message est de DEUX, donc au troisième, le message est immédiatement supprimé par des scripts automatiques developpés il y a qqs années. (ou sont remplacés par ****** rendant le message parfaitement illisible et sans intérêt)ceci afin de lutter contre les pubs envahissantes.Le spam de messages uniquement destinés à caser des visites vers un site est la plaie de la plupart des forums.
Cela devient d'autant plus vrai que ce forum est un forum à forte audience donc très prisé.
Le premier reflexe serait donc d'interdire strictement tout lien actif dans les messages !
Mais dans le même temps, les liens sont la "circulation sanguine du web" .
Le second reflexe serait donc de laisser tous les liens cliquables.
Voilà le dilemne auquel j'ai été confronté il y a qqs temps.
Il est logique de penser que si un lien est mis dans un message, c'est qu'il sert le propos et doit être facilement accessible, malheureusement et très souvent ce n'est pas le cas.
C'est très souvent du spamming

Définition :

Le spam, c'est tout le courrier ou des liens dans le forum mis par de parfaits inconnus, de Paul, qui vous propose aimablement d'agrandir une partie de vous même de plus de X cm, d'Edouard qui, lui, veut vous faire gagner de l'argent gratuitement en restant tranquillement sur votre chaise, tout ce que vous avez à faire, c'est de lui donner votre numéro de carte de crédit. Nathalia, beaucoup plus prévenante, s'inquiète de votre santé et veut vous vendre des pilules qui vous feront vivre jusqu'à 15 ans de plus !

L'arbitrage

L'arbitrage mis en place est une disposition permettant d'éliminer toute suspicion de lien de spamming publicitaire ou de détournement.

Le maximum de liens autorisés dans un message est de DEUX, donc au troisième, il est immédiatement supprimé par des scripts automatiques developpés il y a qqs années et sont remplacés par ****** rendant le message parfaitement illisible et sans intérêt.
Ensuite il y a des mots bannis des messages (gros mots, termes génériques de publicité, balises de langages web etc...) qui aussi suppriment le message et redirige sur une page explicative.

Il y a aussi certains liens vers des blogs, et sites, (dont se servent les spammeurs), qui sont automatiquement supprimés (souvent au prejudice de quelques internautes sincères), mais c'est une question de sécurité puisque le forum est en libre accés pour tous et gratuitement sans être obligé de laisser toutes ses coordonnées personnelles à une quelconque fiche d'inscription...
Il est très difficile de gérer un forum en libre accés mais c'est le prix à payer, pour que tout le monde puisse s'exprimer aussi:

Nous invitons nos usagers à respecter les règles suivantes :

Les usagers du forum Heart and Coeur font preuve de politesse, de courtoisie et de respect à l'égard d'autrui. Ils évitent les majuscules et l'usage de termes grossiers.
Les usagers du forum Heart and Coeur sont autorisés à utiliser un surnom pour poster un message. Ils se refusent toutefois d'utiliser une identité ou des coordonnées électroniques d'un autre usager. Par ailleurs, ils évitent de diffuser des données privées ou confidentielles via ce forum.
Les usagers du forum Heart and Coeur s'engagent à éviter la critique facile et préfèrent aider et conseiller les autres membres que de se prêter à la polémique.
Les usagers du forum Heart and Coeur respectent les règles du droit d'auteur et du copyright et ne diffusent aucune information sur ce forum sans en indiquer la source ou sans l'accord de l'auteur.

Loi applicable et juridiction

Seul le droit francais est applicable, en cas de litige, compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs, l'association Heart and Coeur se réservant toutefois la faculté de saisir si elle préfère tout autre tribunal compétent.

Vocation du site

www.heartandcoeur.com est une plate-forme dédiée aux cardiopathies congénitales.

Reportages, explications, interventions de specialistes, interviews, témoignages, www.heartandcoeur.com  a développé un contenu permettant à chaque visiteur de mieux comprendre les pathologies existantes, les interventions chirurgicales, les traitements actuels, de mieux prévenir, et de mieux prendre en charge sa santé et celle de son entourage.

www.heartandcoeur.com accompagne l'internaute dans ses recherches quotidiennes en matière de santé, l'aide à mieux comprendre et à orienter ses démarches.

www.heartandcoeur.com s'adresse au grand public non professionnel de santé. Le site www.heartandcoeur.com a ainsi pour vocation de fournir des informations complémentaires à la consultation médicale. Son utilisation se situe soit en amont de la consultation, afin d'identifier par exemple les questions à poser au praticien, soit en aval pour approfondir ses connaissances sur le sujet de la consultation, mieux comprendre les maladies et les questions de santé en général.

Le site internet aide l'internaute à établir un dialogue critique et constructif avec son médecin.
www.heartandcoeur.com s'adresse également aux professionnels de santé, ou futurs professionnels étudiants, à la recherche d'une précision, comme un outil de recherche, d'information, d'apprentissage et de médiation.

Charte de l'utilisateur

L'ensemble des dispositions de la présente charte s'applique lors de votre participation aux services interactifs proposés sur le site www.heartandcoeur.com.

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Par ailleurs, toute personne diffusant une information via un blog, un site, une liste ou un forum est tenue de respecter les règles de la propriété intellectuelle, notamment :

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2.en s'assurant de l'autorisation des auteurs du document reproduit.

Protection des droits d'autrui

Nous respectons les droits d'autrui et nous vous demandons de faire de même.

Vous ne publierez pas de contenu et vous n'entreprendrez rien sur Heart and Coeur qui pourrait enfreindre les droits d'autrui ou autrement enfreindre la loi.

Nous pouvons retirer le contenu que vous publiez sur Heart and Coeur si nous jugeons qu'il est en infraction avec cette Déclaration.

Nous vous fournissons des outils pour vous aider à protéger vos droits de propriété intellectuelle. Pour en savoir plus, consultez notre page Comment signaler les infractions aux droits de propriété intellectuelle ?.

Si nous retirons votre contenu en raison d'une infraction au droit d'auteur d'un tiers et que vous jugez qu'il s'agit d'une erreur, nous vous fournissons également le moyen de faire appel.

Si vous enfreignez les droits de propriété intellectuelle de tiers à plusieurs reprises, nous pourrons supprimer votre compte.

Si vous obtenez des informations de la part d'utilisateurs : vous obtiendrez leur accord et vous présenterez de faÇon claire que c'est vous (et non Heart and Coeur) qui recueillez ces informations, et vous publierez votre politique de respect de la vie privée indiquant les informations recueillies et l'utilisation qui en est faite.

Vous ne publierez pas de documents officiels ou d'informations financières concernant autrui sur Heart and Coeur.

Charte du modérateur

Les modérateurs doivent se conformer à la charte de l'utilisateur. Ils ne sont pas médecins. A aucun moment ils ne réalisent de diagnostic, ni n'établissent d'orientation thérapeutique, quelques soient leurs formes. Ils peuvent orienter vers les spécialistes susceptibles de répondre aux attentes des internautes.

Ils modéreront tous propos contraires aux données acquises de la science. Ils modéreront tous auto-diagnostiques entre les utilisateurs du forum.

Ils ne s'avancent pas sur les sujets qu'ils ne maitrisent pas. Les propos tenus par les modérateurs devront être conformes à la littérature médicale. En cas de citation, ils doivent citer leur source.

Les modérateurs ont le devoir de s'exprimer en veillant à leur qualité de rédaction, d'un point de vue orthographique comme grammatical. Ils doivent être clairs et intelligibles dans leur rédaction.

La courtoisie et le respect envers tout utilisateur des forums ne sauraient être négligées.

Les modérateurs ne sont pas anonymes, puisqu'ils sont identifiés par leur nom et prénom en "guise de pseudonyme".

Les propos tenus par un modérateur n'engagent que sa seule responsabilité.

Modification / suppression de contributions aux forums ou aux pages dynamiques

A tout moment, Heart and Coeur se réserve le droit de modifier sans préavis le contenu de certaines contributions, de le raccourcir ou le supprimer entièrement, dans la mesure où il ne respecterait pas les présentes conditions d'utilisation.

Comité éditorial et déontologique

Le site www.heartandcoeur.com s'engage à fournir une information scientifiquement exacte au moment de sa publication, fiable, pertinente et intelligible.

Tous les articles et reportages du site www.heartandcoeur.com, s'ils sont réalisés par des journalistes, ont été revus, corrigés et validés.

Ses membres ont la particularité de s'impliquer, en parallèle, dans la conception d'ouvrages médicaux pour le grand public, ou dans la construction de médias électroniques.

Comment signaler les infractions aux droits d'auteur et de propriété intellectuelle ?

Les rapports d'infraction aux droits d'auteur sur Heart and Coeu peuvent être effectués par email au webmaster d'Heart and Coeur.Il s'agit là du moyen le plus rapide de signaler une infraction aux droits d'auteur.

Pour signaler d'autres types d'infraction aux droits de propriété intellectuelle (autres que les droits d'auteur) par un utilisateur de Heart and Coeur, il vous suffit d'envoyer un email au webmaster d'Heart and Coeuren expliquant votre demande.

Utilisation du nom et du logo Heart and Coeur

Toute utilisation du nom d'Heart and Coeur ou d'un de ses éléments est soumise à l'autorisation écrite et préalable au président de l'association.

Cette autorisation peut être refusée et doit notamment être sollicitée préalablement avant toute utilisation.
Aussi sans être exhaustive, certaines règles sont à respecter pour l'utilisation des éléments de l'association Heart and Coeur entre autre sur Internet.

Pourquoi?

L'association Heart and Coeur étant une personne morale, c'est une personne physique qui la représente, c'est à dire le président.

Le président de l'association Heart and Coeur est le garant des orientations de l'association, c'est lui qui est appelé à rendre des comptes de l'exécution de ces orientations.

« Le président d'une association est un mandataire de la personne morale, dont les pouvoirs sont fixés conformément aux dispositions de la convention d'association. », Cour de cassation, 5 février 1991.

Le président représente également l'association en justice. Il peut, sauf stipulation contraire des statuts, agir en justice au nom de l'association, sachant que l'association Heart and Coeur s'occupe entre autre d'enfants mineurs atteints de cardiapathies congénitales, et donc sous d'autres contraintes administratives rigoureuses.

L'association Heart and Coeur est responsable de tous ses engagements (financiers, assurances, publications, site internet ou autres) et de toute les publications et actions faites sous son nom.

Parallèlement, l'association Heart and Coeur est inscrite à la CNIL (Commission nationale informatique et liberté).Créée par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, la CNIL est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la protection des données personnelles.

La CNIL dispose d'une palette de sanctions: avertissement, mise en demeure, amende, verrouillage des données.

Elle pourra saisir le juge pénal et aussi le juge civil par référé.

Bien sur vous pouvez parler de l'association Heart and Coeur sans aucun problème.

Si vous avez besoin de conseils n'hésitez pas nous joindre sur l'email du webmaster ou directement sur le site Heart and Coeur.

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Hacking/spamming

Articles 323-1 à 323-7 du Code Pénal

  Article 323-1

(Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni d'un an d'emprisonnement et de 15.000 euros d'amende.Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de deux ans d'emprisonnement et de 30.000 euros d'amende.

  Article 323-2

(Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

Le fait d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45.000 euros d'amende.

  Article 323-3

Le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45.000 euros d'amende.

  Article 323-4

La participation à un groupement formé ou à une entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d'une ou de plusieurs des infractions prévues par les articles 323-1 à 323-3 est punie des peines prévues pour l'infraction elle-même ou pour l'infraction la plus sévèrement réprimée.

  Article 323-5

Les personnes physiques coupables des délits prévus au présent chapitre encourent également les peines complémentaires suivantes

L'interdiction, pour une durée de cinq ans au plus, des droits civiques, civils et de famille, suivant les modalités de l'article 131-26
L'interdiction, pour une durée de cinq ans au plus, d'exercer une fonction publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice de laquelle ou à l'occasion de laquelle l'infraction a été commise.



La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit, à l'exception des objets susceptibles de restitution



La fermeture, pour une durée de cinq ans au plus, des établissements ou de l'un ou de plusieurs des établissements de l'entreprise ayant servi à commettre les faits incriminés



L'exclusion, pour une durée de cinq ans au plus, des marchés publics



L'interdiction, pour une durée de cinq ans au plus, d'émettre des chèques autres que ceux qui permettent le retrait de fonds par le tireur auprès du tiré ou ceux qui sont certifiés



L'affichage ou la diffusion de la décision prononcée dans les conditions prévues par l'article 131-35.

  Article 323-6

Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies au présent chapitre. Les peines encourues par les personnes morales sont :

L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38

Les peines mentionnées à l'article 131-39.

L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

  Article 323-7

La tentative des délits prévus par les articles 323-1 à 323-3 est punie des mêmes peines.

Le signalement des sites illicites

Le 9 novembre 2001, un site institutionnel a été ouvert pour contrer la pédophilie sur internet. Ce site permet de signaler aux autorités judiciaires les sites ou autres services en ligne (e-mails, news groups, chat) à caractère pédophile.

https://www.internet-signalement.gouv.fr/



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Le président fondateur: DAUMAL Christian )